Mentions légales
Dernière mise à jour : avril 2025
1. Éditeur du site
Le site kyc-academie.fr est édité par :
- KYC Academy
- Forme juridique : [SAS / SARL / Auto-entrepreneur]
- Siège social : [Adresse complète]
- SIRET : [Numéro SIRET]
- RCS : [Ville d'immatriculation]
- Capital social : [Montant] euros
- Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]
- Contact : contact@kyc-academie.fr
- Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hetzner Online GmbH — Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- OVHcloud — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Les données de la base de données sont hébergées via Supabase (infrastructure AWS, région EU-West).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site KYC Academy (textes, videos, images, graphiques, logos, icones, sons, logiciels, cours, quizz, analyses, outils de trading, profils psychologiques et tout autre élément constituant le site) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, representation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procede que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de KYC Academy.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
- Responsable du traitement : KYC Academy, [Adresse complète]
- Délégué à la protection des données (DPO) : dpo@kyc-academie.fr
- Finalites : gestion des comptes utilisateurs, fourniture de la formation, personnalisation du parcours pédagogique, analyse psychologique et coaching IA, communication.
- Base légale : consentement, execution du contrat, intérêts légitimes.
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
5. Données psychologiques et comportementales
Dans le cadre de sa mission pédagogique, KYC Academy collecte et traite des données sensibles au sens de l'article 9 du RGPD, notamment :
- Profil psychologique du trader (type de trader, tolerance au risque)
- Biais cognitifs identifies (FOMO, revenge trading, surconfiance, etc.)
- Comportement face aux pertes et aux gains
- Tendance au revenge trading et gestion du stress
- Analyse comportementale issue du journal de trading
Ces données sont collectées sur la base du consentement explicite de l'utilisateur (article 9, paragraphe 2, point a du RGPD). Ce consentement est recueilli lors de l'onboarding et peut être retiré à tout moment.
L'utilisateur dispose d'un droit d'effacement de l'ensemble de ses données psychologiques, accessible directement depuis son espace membre (/dashboard/mes-donnees) ou sur simple demande auprès du DPO.
6. Cookies
Le site utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement (authentification, session) ainsi que des cookies analytiques (si consentement). Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
7. Avertissement sur les risques lies au trading
Le trading sur les marchés financiers comporte des risques importants de perte en capital. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Le contenu proposé par KYC Academy est à vocation exclusivement pédagogique et ne constitue en aucun cas un conseil en investissement au sens de la réglementation en vigueur.
KYC Academy n'est pas un prestataire de services d'investissement (PSI) et ne dispose pas de l'agrément de l'Autorité des marchés financiers (AMF). Chaque utilisateur est seul responsable de ses décisions d'investissement.
8. Litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au service de mediation MEDICYS : www.medicys.fr